Déposée le 30 juillet 1992 par la société BEMAEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GYRO-MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la société BEMAEX domicilié(e) 8 rue Henri-Becquerel, Z.I. MITRY/COMPANS, 77290 MITRY-MORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 511 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - France.
La marque GYRO-MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GYRO-MAT est expirée depuis le 30 juillet 2002.
BEMAEX a également déposé les autres marques suivantes : MACHOIRES DE SURVIE
BEMAEX - 8 rue Henri-Becquerel, Z.I. MITRY/COMPANS, 77290 MITRY-MORY - France - SIREN 327511424
CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Appareils et dispositifs lumineux de signalisation pour véhicules.Appareils et dispositifs lumineux de signalisation pour véhicules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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