Déposée le 23 mai 1975 par la Société Anonyme (SA) BEMA-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « B BEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEMA-FRANCE domicilié(e) (Soc.An.), Rue De l'Ile-Napoléon, RIXHEIM (HAUT-RHIN). - France.
La marque B BEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque B BEMA est expirée depuis le 23 mai 1985.
BEMA-FRANCE S.A. - (Soc.An.), Rue De l'Ile-Napoléon, RIXHEIM (HAUT-RHIN). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462
Presses hydrauliques, moteurs hydrauliques, transmissions hydrauliques, pompes hydrauliques, vérins hydrauliques, accumulateurs hydrauliques, valves hydrauliques, distributeurs hydrauliques, régulateurs de pression, régulateurs de débit, clapets de retenue, contacts à pression, transmissions hydrostatiques, pressoirs, machines vinicoles de cave telles que égouttoirs, machines pour l'extraction de jus, machines agricoles, presses industrielles, presses à paquets, presses de moulage;véhicules terrestres et notamment : véhicules industriels et de voirie, véhicules pour l'entretien de l'environnement et leurs parties.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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