Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MAISONS BELVY
Numéro de dépôt :
1379898
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
11/12/1995
Présentation de la marque LES MAISONS BELVY
Déposée le 11 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELVY ConstructionSiège Social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « LES MAISONS BELVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES MAISONS BELVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS BELVY est expirée depuis le 11 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16