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Marques déposées par BELVUE LES FILIERESTODO
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Château BELVUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château BELVUE
SCEA BELVUE LES FILIERES, SCEA

Numéro de dépôt :
1221435
Date de dépôt :
22/11/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
22/11/2022

Présentation de la marque Château BELVUE

Déposée le 22 novembre 1982 par BELVUE LES FILIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château BELVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELVUE LES FILIERESTODO domicilié(e) 1 BELVUE - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 202 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA BELVUE LES FILIERES domicilié(e) 1 BELVUE - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France.

La marque Château BELVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Château BELVUE est expirée depuis le 22 novembre 2022.


SCEA BELVUE LES FILIERES, SCEA - 1 BELVUE - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France - SIREN 391202009


SCEA BELVUE LES FILIERES - 1 BELVUE - 33540 - SAINT FELIX DE FONCAUDE - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2002 n°2226191 - Publication au BOPI 2002-08-01

Renouvellement avec limitation le 1 août 2002 n°2008204 - Publication au BOPI 2002-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2012 n°2509175 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BELVUE.