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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELVI
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JANOD FAMILY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANOD FAMILY
BELVI Sarl

Numéro de dépôt :
3194898
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
JANOD FAMILY de BELVI

Présentation de la marque JANOD FAMILY

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JANOD FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELVI domicilié(e) BP 15,39270 ORGELET - 39270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 955 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELVI SARL Bruno SALVI (Gérant) domicilié(e) BP 15,39270 ORGELET - 39270 - France.

La marque JANOD FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANOD FAMILY est expirée depuis le 15 novembre 2012.

BELVI a également déposé les autres marques suivantes : SORBONNE HOTEL


BELVI Sarl - BP 15,39270 ORGELET - 39270 - France - SIREN 420955536


BELVI SARL Bruno SALVI (Gérant) - BP 15,39270 ORGELET - 39270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 7 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°538264 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Inscription le 7 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538263 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Inscription le 7 décembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°538262 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

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