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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
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TSAR BORIS 1ER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSAR BORIS 1ER
BELVEDERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96625680
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque TSAR BORIS 1ER

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSAR BORIS 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10, avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TSAR BORIS 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSAR BORIS 1ER est expirée depuis le 15 mai 2006.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE (société anonyme) - 10, avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208574 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 5 novembre 1996 - Retrait partiel n°208574 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208342 - Publication au BOPI 1996-10-10

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

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