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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
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SULTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTAN
BELVEDERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97667117
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2007

Présentation de la marque SULTAN

Déposée le 5 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 5 mars 2007.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE (société anonyme) - 10 avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka, liqueurs, eaux-de-vie, raki, alcools de fruits