Déposée le 5 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MONTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque MONTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELVEDERE (société anonyme) - 10 avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France - SIREN 380695213
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 25 mai 2000 - Renonciation partielle n°300930 - Publication au BOPI 2000-05-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Bouteilles, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, bouchons de verre, seaux à glace, seaux à rafraîchir, moules à glaçons, ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verres (récipients), becs verseurs, doseurs, pipettes (tâte-vin), bouteilles réfrigérantes, vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka, pisco, tequila, liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruits et alcools de grain.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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