Marque expirée - Marque en non vigueur

MONGOLFIERE
BELVEDERE société anonyme

Numéro de dépôt :
96645229
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016

Présentation de la marque MONGOLFIERE

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONGOLFIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2325427) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2325427) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONGOLFIERE est expirée depuis le 10 octobre 2016.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE société anonyme - 10 avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2325427) - 21200 - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2325427) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325427 - Publication au BOPI 2006-10-18

Inscription le 18 octobre 2006 - Changement de dénomination n°446839 - Publication au BOPI 2006-10-18

Inscription le 18 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°446840 - Publication au BOPI 2006-10-18

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueurs, vodkas, eaux-de-vie, alcools de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.