Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10, avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774858.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELVEDERE (société anonyme) - 10, avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France - SIREN 380695213
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Bouteilles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka, liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruits.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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