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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BELVEDERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97704220
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704220.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2007.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE (société anonyme) - 10 avenue Charles Jaffelin, 21200 BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Bouteilles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka, liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruits

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.