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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BELVEDERE société anonyme

Numéro de dépôt :
95553356
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2277864) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2277864) - 75340 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553356.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 janvier 2015.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON , BOUCANIER


BELVEDERE société anonyme - 10 avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2277864) - 21200 - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2277864) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 20 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°241910 - Publication au BOPI 1997-08-20

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2004 n°2277864 - Publication au BOPI 2004-12-22

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Bouteilles.Vodkas et autres boissons alcooliques à l'exception des bières

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.