Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
/
LA BUSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BUSE
BELVEDERE société anonyme

Numéro de dépôt :
97711338
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2017

Présentation de la marque LA BUSE

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA BUSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2355730) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2355730) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BUSE est expirée depuis le 31 décembre 2017.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE société anonyme - 10 avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2355730) - 21200 - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2355730) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355730 - Publication au BOPI 2007-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka, liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruit, rhum.