Déposée le 22 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KROLEWSKA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2336129) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2336129) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELVEDERE société anonyme - 10 avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2336129) - 21200 - France - SIREN 380695213
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2336129) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2007 n°2336129 - Publication au BOPI 2007-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Porte-clefs (métalliques). Coutellerie; fourchettes et cuillers, canifs, clefs, rasoirs, étuis pour rasoirs. Articles de lunetterie, étuis à lunettes; appareils d'enregistrement audiovisuel, appareils photographiques et cinématographiques, étuis pour appareils et instruments photographiques, appareils de radio, cassettes, disques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, calculatrices, instruments de mesure à savoir mètres ruban, thermomètres (non à usage médical), appareils téléphoniques. Montres; articles de bijouterie, badges, broches, insignes, breloques, épingles de cravate, porte-clefs, porte-monnaie, boîtes à allumettes, boîtes à cigares et à cigarettes, étuis à cigares et à cigarettes, cendriers pour fumeurs, fume-cigares et fume-cigarettes, pots à tabac, tous ces produits étant en métaux précieux. Affiches, cartes postales, autocollants, crayons, stylos, photographies, cubes photos, agendas, calendriers, papier à lettres, enveloppes, porte-blocs, coupe-papier, presse-papier, cartes à jouer, cartes géographiques; emballages et enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier), globes terrestres, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, sous-main; sous-verres (en carton ou en papier).Parapluies, parasols, portefeuilles, cartables, malles et mallettes, étuis pour clefs, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes, porte-documents, sacs, sacs à main, valises, sacs à dos. Ouvre-bouteilles, tire-bouchons, bouchons de verre, seaux à glace, seaux à rafraîchir, moules à glaçons, ustensiles de cuisine et de ménage (non en métaux précieux), verres (récipients), becs verseurs, doseurs, pipettes (tâte-vin), bouteilles réfrigérantes. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Jeux et jouets, ballons, maquettes, puzzles, jeux de société. Boîtes à allumettes, boîtes et coffrets à cigares et à cigarettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, étuis à cigares et à cigarettes, pipes, cure-pipes, pots à tabac, tabatières, fume-cigares et fume-cigarettes, porte-allumettes, tous ces produits n'étant pas en métaux précieux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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