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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
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EMPEROR HAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMPEROR HAN
BELVEDERE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95595245
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque EMPEROR HAN

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPEROR HAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 Avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2296087) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2296087) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMPEROR HAN est expirée depuis le 31 octobre 2015.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE Société anonyme - 10 Avenue Charles Jaffelin,21200 BEAUNE (dossier no 2296087) - 21200 - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2296087) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 20 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°241910 - Publication au BOPI 1997-08-20

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296087 - Publication au BOPI 2005-08-31

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Bouteilles.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueurs, eaux-de-vie, alcools de riz, alcools de riz aromatisés

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.