Marque expirée - Marque en non vigueur

BAN JELACIC
BELVEDERE société anonyme

Numéro de dépôt :
97678683
Date de dépôt :
21/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2017

Présentation de la marque BAN JELACIC

Déposée le 21 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAN JELACIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin, - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université, - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAN JELACIC est expirée depuis le 21 mai 2017.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE société anonyme - 10 avenue Charles Jaffelin, - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université, - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340944 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 16 janvier 2012 - Erratum n°567149 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16

Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Bouteilles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka, liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruits

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.