Déposée le 21 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAN JELACIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin, - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université, - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELVEDERE société anonyme - 10 avenue Charles Jaffelin, - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 380695213
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université, - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340944 - Publication au BOPI 2007-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Errata sur les inscriptions - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 16 janvier 2012 - Erratum n°567149 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-16
Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Bouteilles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vodka, liqueurs, eaux-de-vie, alcools de fruits
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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