4 ORANGE
Présentation de la marque 4 ORANGE
Déposée le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 4 ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732723.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 ORANGE est expirée depuis le 23 avril 2020.
BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02