Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 ORANGE
BELVEDERE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3732723
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
4 ORANGE de BELVEDERE

Présentation de la marque 4 ORANGE

Déposée le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) BELVEDERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVEDERE domicilié(e) 10, avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 695 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque 4 ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732723.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 ORANGE est expirée depuis le 23 avril 2020.

BELVEDERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCHINDER HANNES , (Marque figurative) , LE RHUM DES PIRATES BLACK BART , (Marque figurative) , 800 , TARAS , KRIVAN , LWOWSKA , SIMEON


BELVEDERE, Société anonyme - 10, avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 380695213


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 2 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°658806 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Bouteilles.

Vodka aromatisée à l'orange.