Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROBEL
BELVAUX COMPTOIR DES COLLECTIVITES, société anonyme

Numéro de dépôt :
95554744
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque MICROBEL

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) BELVAUX COMPTOIR DES COLLECTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELVAUX COMPTOIR DES COLLECTIVITES domicilié(e) 17/19 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque MICROBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROBEL est expirée depuis le 24 janvier 2005.


BELVAUX COMPTOIR DES COLLECTIVITES, société anonyme - 17/19 rue des Jeûneurs, 75002 PARIS - France


RINUY, SANTARELLI - France


Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292563 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Tissus et vêtements exerçant la fonction de non-émission de particules, utilisés dans les industries électriques, électroniques et nucléaires; vêtements de protection personnels contre les accidents.Tissus, draps, couvertures, champs opératoires, à usage médical, paramédical, dentaire, vétérinaire et chirurgical exerçant une fonction de barrière aux agents infectieux (microbes, bactéries, virus), d'imperméabilité aux liquides, d'absorption des liquides ou de non-émission de particules; vêtements, casaques, sarraux, blouses, tuniques, pantalons, bottes, chaussures, à usage médical, paramédical, dentaire, vétérinaire et chirurgical exerçant une fonction de barrière aux agents infectieux (microbes, bactéries, virus), d'imperméabilité aux liquides, d'absorption des liquides ou de non-émission de particules.Tissus à usage textile, tissus utilisés dans l'industrie agro-alimentaire pour favoriser l'hygiène dans la préparation des aliments.Vêtements (habillement) à usage professionnel, vêtements utilisés dans l'industrie agro-alimentaire pour favoriser l'hygiène dans la préparation des aliments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.