Déposée le 2 février 2004 par monsieur BELVAL Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Outilgreen.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est monsieur BELVAL Roger domicilié(e) 23 Bis Rue Jean Jaurès,62138 DOUVRIN - 62138 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELVAL Roger domicilié(e) 23 Bis Rue Jean Jaurès,62138 DOUVRIN - 62138 - France.
La marque Outilgreen.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Outilgreen.com est expirée depuis le 2 février 2014.
M. BELVAL Roger - 23 Bis Rue Jean Jaurès,62138 DOUVRIN - 62138 - France
BELVAL Roger - 23 Bis Rue Jean Jaurès,62138 DOUVRIN - 62138 - France
Inscription le 29 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403204 - Publication au BOPI 2004-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourches et cuillère. Outil à main actionnés pour le jardinage : tondeuses. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformé semences (graines) plantes, gazon naturel. Arbuste plantes, plantes sechées pour décoration. Service d'agriculture, d'horticulture de sylviculture. Jardinage, service de jardinier paysagiste.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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