Déposée le 5 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELUGA PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Label 109 »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELUGA PRODUCTIONS domicilié(e) 204 Bld. St. Germain,75007 PARIS (dossier no 2374368) - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELUGA PRODUCTIONS domicilié(e) 204 Bld. St. Germain,75007 PARIS (dossier no 2374368) - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Label 109 est expirée depuis le 5 juin 2018.
BELUGA PRODUCTIONS SARL - 204 Bld. St. Germain,75007 PARIS (dossier no 2374368) - 75007 - France
BELUGA PRODUCTIONS - 204 Bld. St. Germain,75007 PARIS (dossier no 2374368) - 75007 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Inscription le 23 novembre 1998 - Retrait partiel n°267298 - Publication au BOPI 1998-11-23
Inscription le 28 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°372298 - Publication au BOPI 2003-05-28
Inscription le 10 novembre 2003 - Concession de licence n°381131 - Publication au BOPI 2003-11-10
Renouvellement avec limitation le 29 mai 2008 n°2374368 - Publication au BOPI 2008-05-29
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
• phonogrammes et vidéogrammes. Disques compacts. Disques compacts numériques. Disques compacts numériques interactifs. Disques optiques compacts interactifs ou non, cassettes audio, vidéocassettes, disques vidéo et audio et de façon générale tout support de reproduction sonore ou audiovisuelle. Serveur informatique de bases de données, et de façon générale tout support de reproduction par moyen numérique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques. Vêtements (T-shirts, chemises, blousons). Casquettes. Agence de presse et d'information. Communication par terminaux d'ordinateur. Production et édition musicale et audiovisuelle. Services de studios d'enregistrement, organisation de manifestations musicales. Information en matière musicale. Edition de livres et de revues. Production de spectacles, de concerts, de films. Agence pour artistes. Montage de bandes vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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