Marque expirée - Marque en non vigueur

EcoMediterranee
Beltrutti Michel

Numéro de dépôt :
3700176
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
EcoMediterranee de Beltrutti Michel

Présentation de la marque EcoMediterranee

Déposée le 21 décembre 2009 par Beltrutti Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EcoMediterranee »

Le déposant est Beltrutti Michel domicilié(e) 5 place du souvenir français - 39240 - ARINTHOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beltrutti Michel domicilié(e) 5 place du souvenir français - 39240 - ARINTHOD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcoMediterranee est expirée depuis le 21 décembre 2019.


Beltrutti Michel - 5 place du souvenir français - 39240 - ARINTHOD - France


Beltrutti Michel - 5 place du souvenir français - 39240 - ARINTHOD - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Démantèlement d'ordinateur pour la réparation d'ordinateurs ; démantèlement pour l'entretien et la réparation d'ordinateurs.

Soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage de matériels informatique (ordinateurs, modems, serveurs informatique, unité centrale d'ordinateurs).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.