Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LEPAL
Numéro de dépôt :
1564825
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1999
Présentation de la marque LEPAL
Déposée le 5 décembre 1989 par monsieur BELTRAMI Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELTRAMI Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257386 - Publication au BOPI 1998-07-01