Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXOMED
Monsieur BELTRAMI Edouard, de nationalité canadienne

Numéro de dépôt :
1546181
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1999

Présentation de la marque SEXOMED

Déposée le 11 août 1989 par monsieur BELTRAMI Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEXOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BELTRAMI Edouard domicilié(e) 1034 Chemin Ste-Anne des Lacs, R.R. 1 PIEDMON QUEBEC, JOR 1KO CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque SEXOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXOMED est expirée depuis le 11 août 1999.


Monsieur BELTRAMI Edouard, de nationalité canadienne - 1034 Chemin Ste-Anne des Lacs, R.R. 1 PIEDMON QUEBEC, JOR 1KO CANADA - Canada


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Sexologie médicale