Déposée le 19 mars 1982 par BELTOISE Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « J.P. BELTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BELTOISE Jean-Pierre domicilié(e) 22 bis, Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque J.P. BELTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELTOISE Jean-Pierre - 22 bis, Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2002772 - Publication au BOPI 2002-03-19
Renouvellement avec limitation le 19 mars 2002 n°2217530 - Publication au BOPI 2002-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35
Inscription - Concession de licence n°6411 - Publication au BOPI
Inscription le 15 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52353 - Publication au BOPI 1991-03-15
Inscription le 12 juin 2002 - Changement d'adresse n°348267 - Publication au BOPI 2002-06-12
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494810 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-21
Inscription le 2 février 2016 - Concession de licence n°662135 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Lunettes, leurs étuis et leurs montures ; vêtements et accessoires de protection et notamment casques, combinaisons, bottes, gants et cagoules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; ceintures de sécurité. Education et divertissement. Consultations en matière de sécurité routière et de technique automobile ; services relatifs à la création et à la réalisation de collections de mode dans les domaines de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la parfumerie, de la lunetterie et de la maroquinerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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