Déposée le 22 janvier 2003 par BELTOISE Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DRIV' CONTACTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est BELTOISE Jean-Pierre domicilié(e) 22 bis, Villa du Roule,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque DRIV' CONTACTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELTOISE Jean-Pierre - 22 bis, Villa du Roule,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour photocalques ; appareils et écrans de projection ; magnétoscopes ; films cinématographiques impressionnés ; cassettes et bandes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts intéractifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes, lunettes de sport et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; casques et masques de protection ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu. Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ; prospectus ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; manuels, almanachs ; agendas ; répertoires ; éphémérides ; albums ; photographies ; supports pour photographies ; clichés ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; plans ; cartes postales ; papeterie ; crayons ; stylos ; cahiers ; carnets ; blocs ; blocs à dessins ; feuilles ; fiches ; chemises pour documents ; formulaires ; écriteaux en papier ou en carton ; reproductions graphiques ; articles de bureau (à l'exception des meubles) . Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; exploitation de circuits automobiles, de pistes de karting, de pistes pour motos et de pistes de cascades ; cours et écoles de perfectionnement pour la conduite et la sécurité de la route, sur circuit et sur piste, en moto, sur voiture de tourisme ou sur voiture monoplace ; auto-écoles ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; location de films ; locations d'enregistrements sonores ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; montages de bandes vidéo ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation et divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation d'installations sportives ; formation pratique [démonstration] ; prêts de livres ; publication de livres ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de livres, de journaux, de revues et périodiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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