Déposée le 25 octobre 1995 par BELTOISE Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELTOISE EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est BELTOISE Jean-Pierre domicilié(e) 25, La Vallée - 91770 - SAINT-VRAIN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque BELTOISE EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELTOISE EVOLUTION arrivera à expiration en date du 25 octobre 2025.
BELTOISE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-PIERRE BELTOISE
BELTOISE Jean-Pierre - 25, La Vallée - 91770 - SAINT-VRAIN - France
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299640 - Publication au BOPI 2005-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Inscription le 2 février 2016 - Concession de licence n°662135 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Inscription le 31 mars 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°666127 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-03-31
Inscription le 31 mars 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°666128 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-03-31
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613292 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-03-18
. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles, autocars, autobus, motocyclettes, bicyclettes, machines et chaînes motrices pour véhicules terrestres. . Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); livres, journaux, magazines, revues et périodiques; notes et lettres d'informations ; articles pour reliures; photographies; affiches; cartes-postales ; gravures ; papeterie; répertoires; albums; cartes; stylos; stylos à bille ; crayons; gommes; fusain; porte-mines; pastels; plumes; plumiers; pointes à tracer pour le dessin; porte-plume; supports pour plumes ; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets, encres de Chine, taille-crayons, mines de crayon; fournitures pour l'écriture; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, auto-collants, bandes collantes; matériel pour les artistes; pinceaux; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides; atlas; brochures; blocs; emballages et enveloppes en papier ou en carton; cahiers, carnets, catalogues, faire-parts; chemises pour documents; timbres à cacheter; compas; corbeilles à papier; coupe-papiers; crochets de bureau ; écritoires; écriteaux en papier ou en carton; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); appuie-mains; tampons encreurs, encriers; essuie-mains en papier ; presse-papiers; presses à agrafer; punaises; reliures; serre-livres, pinces notes ; sous-mains; tapis de table; essuie-plume; appareils à étiqueter; étoffes pour reliure; feuilles; fiches; cartes à jouer; clichés; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ou en matière plastique. . Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; circuits automobiles; pistes de karting et pistes pour motos; pistes de cascades; cours et écoles de perfectionnement pour la conduite et la sécurité sur route, sur circuit et sur piste, en moto, sur voiture de tourisme ou sur voiture monoplace; auto-écoles; édition de livres, de revues, de journaux et de tout matériel d'instruction ou d'enseignement; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, de conférence et de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; production de spectacles et de films
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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