BELTOISE Anthony Jean-Pierre BELTOISE Julien François CEVERT Jacqueline Marie Fanny, Veuve BELTOISE
Numéro de dépôt :
1381267
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2026
Présentation de la marque JEAN PIERRE BELTOISE J.P.B.
Déposée le 24 novembre 1986 par BELTOISE Anthony Jean-Pierre, BELTOISE Julien François, CEVERT Jacqueline Marie Fanny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN PIERRE BELTOISE J.P.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont BELTOISE Anthony Jean-Pierre domicilié(e) 4 rue Lucien Voilin - 92800 - PUTEAUX - France, BELTOISE Julien François domicilié(e) 32 Avenue de la République - 17270 - MONTGUYON - France, CEVERT Jacqueline Marie Fanny, Veuve BELTOISE domicilié(e) 22 bis Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque JEAN PIERRE BELTOISE J.P.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELTOISE Anthony Jean-Pierre - 4 rue Lucien Voilin - 92800 - PUTEAUX - France
BELTOISE Julien François - 32 Avenue de la République - 17270 - MONTGUYON - France
CEVERT Jacqueline Marie Fanny, Veuve BELTOISE - 22 bis Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 9 novembre 2006 n°2326805 - Publication au BOPI 2006-11-09
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2074396 - Publication au BOPI 2006-11-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 2 février 2016 - Concession de licence n°662135 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Inscription le 23 août 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°678261 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-23
Inscription le 23 août 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°678262 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-23
Renouvellement sans limitation le 31 août 2016 n°2626867 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport. Vins, spiritueux et liqueurs. Education et divertissement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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