BELTOISE Anthony Jean-Pierre BELTOISE Julien François CEVERT Jacqueline Marie Fanny, Veuve BELTOISE
Numéro de dépôt :
3481876
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2027
Présentation de la marque BELTOISE
Déposée le 15 février 2007 par BELTOISE Anthony Jean-Pierre, BELTOISE Julien François, CEVERT Jacqueline Marie Fanny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-12 du 23 mars 2007.
Les déposants sont BELTOISE Anthony Jean-Pierre domicilié(e) 4 rue Lucien Voilin - 92800 - PUTEAUX - France, BELTOISE Julien François domicilié(e) 32 Avenue de la République - 17270 - MONTGUYON - France, CEVERT Jacqueline Marie Fanny, Veuve BELTOISE domicilié(e) 22 bis Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque BELTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELTOISE Anthony Jean-Pierre - 4 rue Lucien Voilin - 92800 - PUTEAUX - France
BELTOISE Julien François - 32 Avenue de la République - 17270 - MONTGUYON - France
CEVERT Jacqueline Marie Fanny, Veuve BELTOISE - 22 bis Villa du Roule - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
CABINET DEGRET, M. DEGRET Jacques - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Inscription le 2 février 2016 - Concession de licence n°662135 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Inscription le 20 février 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°695309 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-20
Inscription le 20 février 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°695308 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-20
Renouvellement avec limitation le 28 février 2017 n°2641971 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, karts, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs et accessoires, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, rétroviseurs, volants, essuie glace, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, housses de sièges, baguettes de protection, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils) ; brochures ; prospectus ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; manuels, almanachs ; agendas ; répertoires ; éphémérides ; albums ; photographies ; supports pour photographies ; clichés ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; plans ; cartes postales ; papeterie ; crayons ; stylos ; cahiers ; carnets ; blocs ; blocs à dessins ; feuilles ; fiches ; chemises pour documents ; formulaires ; écriteaux en papier ou en carton ; reproductions graphiques ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; saris ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-coeurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; noeuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; turbans ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; exploitation de circuits automobiles, de pistes de karting, de pistes pour motos et de pistes de cascades ; cours, écoles et stages de formation et de perfectionnement pour la conduite et la sécurité de la route, sur circuit et sur piste en moto, sur voiture de tourisme, sur voiture monoplace ou en camion ; auto-écoles ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; location de films ; locations d'enregistrements sonores ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; montages de bandes vidéo ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation d'installations sportives ; formation pratique (démonstration) ; prêts de livres ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition de livres, de journaux, de revues, de périodiques et d'ouvrages d'instruction ou d'enseignement ; Services de restauration (repas), y compris la restauration (repas) livrée à domicile ; préparation de repas et de plats à emporter ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de motels et de résidences hôtelières ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de chambres ; réservation de chambres d'hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de pensions.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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