Déposée le 13 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELTEX-ATCF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELTEX-ATCF domicilié(e) 12 rue Pierre Métairie, ZA du Bel Air,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2295923) - 78120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 843 006 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELTEX – ATCF SARL domicilié(e) 12 rue Pierre Métairie, Z.A. Du Bel Air,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2295923) - 78120 - France.
La marque BELTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELTEX est expirée depuis le 13 août 2015.
BELTEX-ATCF Sarl - 12 rue Pierre Métairie, ZA du Bel Air,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2295923) - 78120 - France - SIREN 478843006
BELTEX – ATCF SARL - 12 rue Pierre Métairie, Z.A. Du Bel Air,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2295923) - 78120 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2005 n°2295923 - Publication au BOPI 2005-07-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Renouvellement sans limitation n°2046871 - Publication au BOPI 1995-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Inscription le 19 août 2005 - Transmission totale de propriété n°436019 - Publication au BOPI 2005-08-19
Inscription le 23 juin 2008 - Changement d'adresse n°475985 - Publication au BOPI 2008-06-23
Inscription le 16 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639092 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;et leurs pièces détachées.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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