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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELTau capital de 36 000 EUROS
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BELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELT
BELT S.A.R.L. au capital de 36 000 EUROS

Numéro de dépôt :
3344976
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/03/2015
BELT de BELTau capital de 36 000 EUROS

Présentation de la marque BELT

Déposée le 7 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELTau capital de 36 000 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELTau capital de 36 000 EUROS domicilié(e) 12 avenue Carnot,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BEZY Marc Avocat domicilié(e) 15 rue Lamoricière,44100 NANTES - 44100 - France.

La marque BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELT est expirée depuis le 7 mars 2015.


BELT S.A.R.L. au capital de 36 000 EUROS - 12 avenue Carnot,44000 NANTES - 44000 - France


Maître BEZY Marc Avocat - 15 rue Lamoricière,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518388 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Inscription le 8 mars 2010 - Changement de dénomination n°518387 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

– constructions transportables métalliques. – tuyaux métalliques. – véhicules.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.