Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL BISON
beltant luc

Numéro de dépôt :
3655526
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2029
ROYAL BISON de beltant luc

Présentation de la marque ROYAL BISON

Déposée le 8 juin 2009 par beltant luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL BISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est beltant luc domicilié(e) 9 Passage coligny - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BELTANT LUC domicilié(e) 9 PASSAGE COLIGNY - 45000 - ORLEANS - France.

La marque ROYAL BISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL BISON arrivera à expiration en date du 8 juin 2029.

beltant luc a également déposé les autres marques suivantes : BOSS DADDY , BOSS DADDY


beltant luc - 9 Passage coligny - 45000 - ORLEANS - France


M. BELTANT LUC - 9 PASSAGE COLIGNY - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 16 septembre 2010 - Concession de licence n°532055 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2019 n°2712051 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-07

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.