Déposée le 8 juin 2009 par beltant luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL BISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est beltant luc domicilié(e) 9 Passage coligny - 45000 - ORLEANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BELTANT LUC domicilié(e) 9 PASSAGE COLIGNY - 45000 - ORLEANS - France.
La marque ROYAL BISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BELTANT LUC - 9 PASSAGE COLIGNY - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 16 septembre 2010 - Concession de licence n°532055 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2019 n°2712051 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-07
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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