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Marques déposées par BELSONINVEST
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TERRE CHANSON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE CHANSON
BELSONINVEST, BELSONINVEST BVBA

Numéro de dépôt :
4004430
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRE CHANSON de BELSONINVEST

Présentation de la marque TERRE CHANSON

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par BELSONINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE CHANSON »

Le déposant est BELSONINVEST, BELSONINVEST BVBA domicilié(e) Drukkerijstraat 2 bus 3 - 2000 - Antwerpen - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELSONINVEST, M. David Goovaerts domicilié(e) Drukkerijstraat 2 bus 3 - 2000 - Antwerpen - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BELSONINVEST, BELSONINVEST BVBA - Drukkerijstraat 2 bus 3 - 2000 - Antwerpen - Belgique


BELSONINVEST, M. David Goovaerts - Drukkerijstraat 2 bus 3 - 2000 - Antwerpen - Belgique


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 24 février 2014 - Rejet total n°619036 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.