Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONTAINES DU IIIe MILLENAIRE
BELSA - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97699792
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque LES FONTAINES DU IIIe MILLENAIRE

Déposée le 16 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) BELSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FONTAINES DU IIIe MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELSA domicilié(e) 99 rue de la République, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 804 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque LES FONTAINES DU IIIe MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONTAINES DU IIIe MILLENAIRE est expirée depuis le 16 octobre 2007.

BELSA a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DU FUTUR , BELSA


BELSA - SOCIETE ANONYME - 99 rue de la République, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 330804311


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Bières; eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), spiritueux, liqueurs, champagne. Agence de publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, administration commerciale, distribution de prospectus, d'échantillons; location de matériel publicitaire, activité de création esthétique dans le domaine publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, service d'abonnement de journaux pour des tiers, étude de marchés, reproduction par héliographie, mise à jour de documentation publicitaire, sondages d'opinion, relations publiques, service de marchéage téléphonique. Education, formation, divertissement, organisation et conduite de colloques, concours et séminaires, informations en matière de divertissement et d'éducation, publication de livres. Services de dessinateurs d'arts graphiques, gérance de droits d'auteur, bureaux de rédaction, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, dessin industriel et décoration intérieure, services de dessinateurs pour emballages, d'arts graphiques et de mode, étude de projets techniques, services d'impression lithographique et en offset, service d'imprimerie et d'architecture

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.