PRIBA BELS Alain
BELS Christian
BELS Christian
Présentation de la marque PRIBA
Déposée le 8 janvier 2010 par BELS Alain et BELS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PRIBA »
Les déposants sont BELS Alain domicilié(e) 2 rue de Tressin - 59152 - CHERENG - France et BELS Christian domicilié(e) route de Beaumont Le Manoir des Aunais - 14800 - VAUVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELS Alain domicilié(e) 2 rue de Tressin - 59152 - CHERENG - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELS Alain - 2 rue de Tressin - 59152 - CHERENG - France
BELS Christian - route de Beaumont Le Manoir des Aunais - 14800 - VAUVILLE - France
BELS Alain - 2 rue de Tressin - 59152 - CHERENG - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 7 juin 2010 - Retrait total n°525342 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de publicité, d'informations commerciales ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; aide à la gestion d'affaires ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services d'affichage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; études de marché ; recherches de marché ; sondages d'opinion ; ventes aux enchères ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), de places de spectacles et de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les articles de sport, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de bicyclettes, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beaut d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), de places de spectacles et de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les articles de sport, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de bicyclettes, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux (à l'exception de leur transport), à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; achat et vente au détail et en ligne de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), de places de spectacles et de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les articles de sport, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de bicyclettes, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de produits d'équipements pour la maison, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; acquisition de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), de places de spectacles et de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les articles de sport, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de bicyclettes, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, spécialement ceux effectués dans les marchés, supermarchés et hypermarchés ; services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés ; promotion des ventes pour les tiers.
Télécommunications ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commande ; services de transmission d'informations par catalogues électroniques sur le réseau Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de télécommunication par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet ou Intranet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou télématiques y compris le réseau Internet ; transmission et échange électroniques de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; diffusion de sons et d'images animées par le réseau Internet ; services de communications (transmission) sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet ; échanges de messages par transmission informatique, échanges de documents informatisés ; télécommunications informatisées, services de transmission d'informations par réseaux de transmission de données ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; informations et renseignements en matière de services de transmission et d'échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées sur le réseau Internet.