Déposée le 1 décembre 2008 par BELS Alain Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « GREENCAR »
Le déposant est BELS Alain Bruno domicilié(e) 736 rue Roger Salengro HOUPLIN ANCOISNE 59263 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELS Alain Bruno domicilié(e) 736 rue Roger Salengro,59263 HOUPLIN ANCOISNE - 59263 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELS Alain Bruno - 736 rue Roger Salengro HOUPLIN ANCOISNE 59263 - France
BELS Alain Bruno - 736 rue Roger Salengro,59263 HOUPLIN ANCOISNE - 59263 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Inscription le 12 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584090 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12
Inscription le 27 mai 2013 - Concession de licence n°601834 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
– véhicules automobiles, cycles, motocycles. – véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. – véhicules non polluants. – véhicules électriques.
Journaux, périodiques, magazines.
Diffusion (transmission) de programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion.
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