Journée CONDUITE RESPONSABLE
Présentation de la marque Journée CONDUITE RESPONSABLE
Déposée le 29 octobre 2010 par la société étrangère Belron Hungary Kft – Zug Branch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Journée CONDUITE RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Journée CONDUITE RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journée CONDUITE RESPONSABLE est expirée depuis le 29 octobre 2020.
Belron Hungary Kft – Zug Branch a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 19 novembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°635784 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-19
Inscription le 26 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708879 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26