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Marques déposées par BELPAUME Charles
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COVER +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVER +
BELPAUME Charles
DE CAVEL Michel

Numéro de dépôt :
92439900
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque COVER +

Déposée le 30 octobre 1992 par BELPAUME Charles et DE CAVEL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COVER + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Les déposants sont BELPAUME Charles, domicilié(e) Bâtiment B1 - "Le Véronèse", 16, rue Marie-Louise - Sainte-Anne, 13008 MARSEILLE - France et DE CAVEL Michel, domicilié(e) Chemin du Goutet, 31800 VILLENEUVE DE RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque COVER + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVER + est expirée depuis le 30 octobre 2002.

BELPAUME Charles a également déposé les autres marques suivantes : VYRIL + , VYRIL , COTTON COVER , GO , GO


BELPAUME Charles - Bâtiment B1 - "Le Véronèse", 16, rue Marie-Louise - Sainte-Anne, 13008 MARSEILLE - France

DE CAVEL Michel - Chemin du Goutet, 31800 VILLENEUVE DE RIVIERE - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

. Constructions transportables non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; couvertures de piscines en matières plastiques. . Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; couvertures de piscine en matières plastiques. . Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, et notamment couvertures flottantes et/ou isothermes pour piscines; structures gonflables pour piscines

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].