Déposée le 17 mai 2010 par BELOUNEH JOSEPH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO NATUREL MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est BELOUNEH JOSEPH domicilié(e) 14 RUE EDMOND ROGER - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELOUNEH JOSEPH domicilié(e) 14 RUE EDMOND ROGER - 75015 - PARIS - France.
La marque BIO NATUREL MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO NATUREL MED est expirée depuis le 17 mai 2020.
BELOUNEH JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : APIPOL , LA DOUCERIE
BELOUNEH JOSEPH - 14 RUE EDMOND ROGER - 75015 - PARIS - France
BELOUNEH JOSEPH - 14 RUE EDMOND ROGER - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Huiles essentielles, cosmetiques, lotion pour les cheuveux, tous ces produits étant élaborés ou contrôlés par un docteur en medecine. ;
Aliments pour bébés, élaborés ou contrôlés par un docteur en médecine et issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus. Compléments alimantaires à base de propolis, huiles essentielles et essences naturelles consomables, ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, élaborés ou contrôlés par un docteur en médecine. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, médicaments.
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