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Marques déposées par BELOUGNE Yannick
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CHATEAU LES PLATANIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES PLATANIERS
BELOUGNE Yannick

Numéro de dépôt :
95570637
Date de dépôt :
29/04/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
29/04/2015

Présentation de la marque CHATEAU LES PLATANIERS

Déposée le 29 avril 1995 par BELOUGNE Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES PLATANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est BELOUGNE Yannick domicilié(e) 1 Terrefort,33710 MOMBRIER (dossier no 2285897) - 33710 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BELOUGNE Yannick domicilié(e) 1 Terrefort,33710 MOMBRIER (dossier no 2285897) - 33710 - France.

La marque CHATEAU LES PLATANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES PLATANIERS est expirée depuis le 29 avril 2015.

BELOUGNE Yannick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DES GRAVES DE LA MEDOQUINE , CHATEAU DES GRAVES DE REPINPLET


BELOUGNE Yannick - 1 Terrefort,33710 MOMBRIER (dossier no 2285897) - 33710 - France


M. BELOUGNE Yannick - 1 Terrefort,33710 MOMBRIER (dossier no 2285897) - 33710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Inscription le 2 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243562 - Publication au BOPI 1997-10-02

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285897 - Publication au BOPI 2005-03-31

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES PLATANIERS