Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVES DE LA JAUGUE
BELOUGNE Yannick

Numéro de dépôt :
1673805
Date de dépôt :
24/12/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
24/12/1998
CHATEAU LES GRAVES DE LA JAUGUE de BELOUGNE Yannick

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVES DE LA JAUGUE

Déposée le 24 décembre 1988 par BELOUGNE Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES GRAVES DE LA JAUGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELOUGNE Yannick, domicilié(e) Terrefort Monbrier, 33710 BOURG sur GIRONDE - France.

La marque CHATEAU LES GRAVES DE LA JAUGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES GRAVES DE LA JAUGUE est expirée depuis le 24 décembre 1998.

BELOUGNE Yannick a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DES GRAVES DE LA MEDOQUINE , CHATEAU LES PLATANIERS , CHATEAU DES GRAVES DE REPINPLET


BELOUGNE Yannick - Terrefort Monbrier, 33710 BOURG sur GIRONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES GRAVES DE LA JAUGUE"