DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT
Présentation de la marque DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT
Déposée le 6 octobre 1977 par madame BELOUGNE née ROUBIGNAC Marie Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT est expirée depuis le 6 octobre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022