Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT
Mme BELOUGNE née ROUBIGNAC Marie Monique

Numéro de dépôt :
1031597
Date de dépôt :
06/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye

Présentation de la marque DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT

Déposée le 6 octobre 1977 par madame BELOUGNE née ROUBIGNAC Marie Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BELOUGNE née ROUBIGNAC Marie Monique domicilié(e) demeurant "Repimplet" à SAINT CIERS DE CANESSE (33710) - France.

La marque DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES GRAVES DE TERREFORT est expirée depuis le 6 octobre 1987.


Mme BELOUGNE née ROUBIGNAC Marie Monique - demeurant "Repimplet" à SAINT CIERS DE CANESSE (33710) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Vins