Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU OURTEAU DE LA VALADE
Numéro de dépôt :
1493127
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/09/1998
Présentation de la marque CHATEAU OURTEAU DE LA VALADE
Déposée le 2 septembre 1988 par BELOUGNE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU OURTEAU DE LA VALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU OURTEAU DE LA VALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU OURTEAU DE LA VALADE est expirée depuis le 2 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13