Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU ROCHER
Madame BELOUGNE Edith épouse HAURE

Numéro de dépôt :
93480278
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
06/08/2003

Présentation de la marque CLOS DU ROCHER

Déposée le 6 août 1993 par madame BELOUGNE Edith épouse HAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est madame BELOUGNE Edith épouse HAURE domicilié(e) Lieudit l'Hôpital, 33390 EYRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BELOUGNE Edith épouse HAURE - France.

La marque CLOS DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU ROCHER est expirée depuis le 6 août 2003.


Madame BELOUGNE Edith épouse HAURE - Lieudit l'Hôpital, 33390 EYRANS - France


Madame BELOUGNE Edith épouse HAURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Vin d'apellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée CLOS DU ROCHER