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Marques déposées par BELOTTI Jean-Claude
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ENTREPRISE DE REVETEMENT DE SOLS E. R. S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTREPRISE DE REVETEMENT DE SOLS E. R. S.
BELOTTI Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1517286
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1999
ENTREPRISE DE REVETEMENT DE SOLS E. R. S. de BELOTTI Jean-Claude

Présentation de la marque ENTREPRISE DE REVETEMENT DE SOLS E. R. S.

Déposée le 2 mars 1989 par BELOTTI Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENTREPRISE DE REVETEMENT DE SOLS E. R. S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELOTTI Jean-Claude, domicilié(e) 45, allée du Rocher, 93190 LIVRY GARGAN.agissant au nom et pour le compte de la société Entreprise de Revêtement de Sols (E. R. S.) en formation. - France.

La marque ENTREPRISE DE REVETEMENT DE SOLS E. R. S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREPRISE DE REVETEMENT DE SOLS E. R. S. est expirée depuis le 2 mars 1999.


BELOTTI Jean-Claude - 45, allée du Rocher, 93190 LIVRY GARGAN.agissant au nom et pour le compte de la société Entreprise de Revêtement de Sols (E. R. S.) en formation. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Constructions et réparations - Cette classe comprend essentiellement les services rendus par des entreprises ou sous-traitants dans la construction ou la fabrication d'édifices permanents, ainsi que les services rendus par des personnes ou des organisations s'occupant de la restauration d'objets dans leur condition première ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques.Traitement de matériaux - Cette classe comprend essentiellement les services non énumérés dans d'autres classes, rendus par le traitement ou la transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets. Pour les besoins de classement, la marque est considérée comme une marque de service uniquement dans les cas où le traitement ou la transformation est fait pour le compte d'une autre personne.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.