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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELOT
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TIL'VIANDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TIL'VIANDES
S.A. BELOT S.A.

Numéro de dépôt :
99778005
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2019

Présentation de la marque TIL'VIANDES

Déposée le 22 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIL'VIANDES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELOT domicilié(e) 35, Rue Thomas Edison,25050 BESANCON Cedex (dossier no 2399286) - 25050 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 820 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BELOT MR GUY BELOT domicilié(e) 35, Rue Thomas Edison, B.P. 2025,25050 BESANCON Cedex (dossier no 2399286) - 25050 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIL'VIANDES est expirée depuis le 22 février 2019.


S.A. BELOT S.A. - 35, Rue Thomas Edison,25050 BESANCON Cedex (dossier no 2399286) - 25050 - France - SIREN 582820494


S.A. BELOT MR GUY BELOT - 35, Rue Thomas Edison, B.P. 2025,25050 BESANCON Cedex (dossier no 2399286) - 25050 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399286 - Publication au BOPI 2009-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Produits (viandes et abats) carnés.