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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELOT VINS ET TERROIRS
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RESERVE DES DUCS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESERVE DES DUCS
BELOT VINS ET TERROIRS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1417712
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027

Présentation de la marque RESERVE DES DUCS

Déposée le 10 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique domicilié(e) Pôle propriété intellectuelle, 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque RESERVE DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RESERVE DES DUCS arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.


BELOT VINS ET TERROIRS, S.A.S. - Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle, 1 RUE de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2007 n°2341496 - Publication au BOPI 2007-05-16

Renouvellement sans limitation n°2092633 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 13 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695129 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641129 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-21

Vins.