Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RICHEVAL
Numéro de dépôt :
925977
Date de dépôt :
20/03/1975
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque RICHEVAL
Déposée le 20 mars 1975 par Belot Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « RICHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RICHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RICHEVAL est expirée depuis le 20 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464