Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RENO ROYAL
Numéro de dépôt :
925976
Date de dépôt :
20/03/1975
Lieu de dépôt :
Besancon
Présentation de la marque RENO ROYAL
Déposée le 20 mars 1975 par Belot Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « RENO ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RENO ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RENO ROYAL est expirée depuis le 20 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464