Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASHTAINER
BELOT André

Numéro de dépôt :
92437404
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
02/10/2002

Présentation de la marque ASHTAINER

Déposée le 2 octobre 1992 par BELOT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « ASHTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est BELOT André, domicilié(e) 3, Rue Eugène Viala, 12000 RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELOT André - France.

La marque ASHTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASHTAINER est expirée depuis le 2 octobre 2002.


BELOT André - 3, Rue Eugène Viala, 12000 RODEZ - France


BELOT André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

- Produit métallique transportable Produit de quincaillerie métallique - Récipient métallique utilisé pour le nettoyage ménager des cheminées, barbecues et tout foyer produisant des cendres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.