Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAGUE CONSENSUELLE
BELOLO Stephane

Numéro de dépôt :
3261907
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2023
VAGUE CONSENSUELLE de BELOLO Stephane

Présentation de la marque VAGUE CONSENSUELLE

Déposée le 9 décembre 2003 par BELOLO Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAGUE CONSENSUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est BELOLO Stephane domicilié(e) 38 rue de Berri, co FULLSPACE - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stephane BELOLO domicilié(e) 38 rue de Berri, co FULLSPACE - 75008 - PARIS - France.

La marque VAGUE CONSENSUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAGUE CONSENSUELLE est expirée depuis le 9 décembre 2023.

BELOLO Stephane a également déposé les autres marques suivantes : MATTEO , FULL SPACE


BELOLO Stephane - 38 rue de Berri, co FULLSPACE - 75008 - PARIS - France


Stephane BELOLO - 38 rue de Berri, co FULLSPACE - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2546131 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautique, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images : supports d'enregistrements, magnétiques : disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement : caisses enregistreuses : machines à calculer : appareils pour le traitement de l'information. ordinateurs : extincteurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) : Produits de l'imprimerie : articles pour reliures : photographies : papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes : pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) : matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie : clichés. Education ; formation ; divertissement : activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. d'appareils de projection, de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisations et conduite de colloques. conférences. congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.